Mentions légales 2017-09-23T17:04:00+00:00

MENTIONS LEGALES

Site : www.syndrome-aerotoxique.com
Courriel : contact@syndrome-aerotoxique.com

Objet du site : Présentation de l’AVSA Association des Victimes du Syndrome Aérotoxique.

Responsable légal : AVSA
Responsable éditorial : AVSA
Rédaction : AVSA
Photographies : AVSA, TVBMEDIA.

Loi « Informatique et Libertés »
Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous par courrier électronique à l’adresse email suivante : contact@syndrome-aérotoxique.com

Propriété
Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Ce site, ses contenus rédactionnels et ses photos sont la propriété exclusive de l’AVSA.

Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).